Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAM DIFFUSION ART MUSIQUE
/
CONSORTIUM MUSICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSORTIUM MUSICAL
DIAM DIFFUSION ART MUSIQUE, SàRL

Numéro de dépôt :
99789933
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque CONSORTIUM MUSICAL

Déposée le 27 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAM DIFFUSION ART MUSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSORTIUM MUSICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAM DIFFUSION ART MUSIQUE domicilié(e) 144 avenue Paul Doumer, 78360 MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEPORT et Associés - France.

La marque CONSORTIUM MUSICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSORTIUM MUSICAL est expirée depuis le 27 avril 2009.

DIAM DIFFUSION ART MUSIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Diffusion BIM , T.L.P. TAILLER LIMER POLIR , DIAM , Diam Diffusion Art Musique , DIAM DIFFUSION ART MUSIQUE


DIAM DIFFUSION ART MUSIQUE, SàRL - 144 avenue Paul Doumer, 78360 MONTESSON - France


Cabinet LEPORT et Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Partitions.